Modalités du décompte des heures des enseignants-chercheurs et des enseignants du 2d degré
Dans le cadre du service statutaire⚓
Une heure de cours magistraux (CM) équivaut à 1.5 HETD - une heure de cours intégré (CI) équivaut à 1.25 HETD ;
Pour les travaux pratiques (TP), il y a équivalence entre 1 heure de TD et 1 heure de TP.
Au-delà du service statutaire⚓
Une heure de cours magistraux (CM) équivaut à 1.5 HETD - une heure de cours intégré (CI) équivaut à 1.25 HETD ;
Par contre, la distinction heure TP/heure TD est maintenue ; les heures TP hors service dû sont pondérées à 2/3 HETD.
Méthode proratisée⚓
Du fait de la pondération différenciée des heures de travaux pratiques, cette mesure oblige à opérer un décompte des heures effectuées dans et hors service statutaire de l'enseignant. La méthode de décompte appliquée est dite « proratisée ». Elle est fondée sur le volume respectif à l'intérieur du service global des cours magistraux (CM), cours intégré (CI), travaux dirigés (TD) et travaux pratiques (TP). Le prorata qui en résulte est appliqué dans et hors service statutaire.
Le calcul s'effectue sur l'ensemble des heures payables par l'université, que les heures aient été données dans la composante d'affectation de l'enseignant, dans une autre composante de l'université ou dans un autre établissement supérieur mais payées par l'université du fait d'un partenariat.